L'ART ET LA MATIERE
Présentation de la marque L'ART ET LA MATIERE
Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PROMEQUESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART ET LA MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ART ET LA MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART ET LA MATIERE est expirée depuis le 29 novembre 2005.
PROMEQUESTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210530 - Publication au BOPI 1996-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01